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Le blog du 409e RI
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9 novembre 2011

Le Tribunal administratif d'Amiens

Il y a 8 mois j'évoquais l'arrêt de la Cour d'Appel de DOUAI dans l'affaire qui opposait le préfet de l'Oise et l'association Tracy-environnement face à l'extension d'un projet de décharge sur les lieux d'un champ de bataille de la première guerre mondiale, à Quennevières (60).

Champ de bataille qui fut le théâtre d'opérations auxquelles participa le 409è RI.

Je viens de recevoir notification du jugement du Tribunal administratif d'Amiens rendu le 4 octobre dernier, qui reprend les termes précédents quant aux descendants des combattants.

Ce nouveau jugement décide que l'intervention de l'association Tracy-environnement n'est admise que dans les conditions décrites, que l'arrêté du préfet de l'Oise du 15 juillet 2009 est annulé, qu'il lui est enjoint de réexaminer la demande de la société dans les deux mois et que l'État versera à celle-ci la somme de 1.500 € au titre de l'article L 761-1 du code de justice administrative.

A suivre...

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